Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 30 Décembre 2024

Bienvenue sur la boutique en ligne de Jean Bernard Patrick Auteur - Art & Création. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le Vendeur et toute personne effectuant un achat via le site (ci-après dénommée "l'Acheteur").  

1. Identification du Vendeur**
Nom de la boutique : Jean Bernard Patrick Auteur - Art & Création 
**E-mail :** [Adresse e-mail de contact]  
**SIRET :** [Numéro SIRET de l’entreprise]  
Hébergeur du site : Shopify  

2. Produits
Le Vendeur propose à la vente :  
- Objets en bois faits main (lampes, lanternes, etc.).  
- Livres écrits par Thierry BECHIR.  

Chaque produit est décrit avec le plus grand soin. Les photographies sont fournies à titre indicatif. Les variations mineures de couleur ou de forme, dues à la nature artisanale des objets, ne pourront être considérées comme des défauts.  

3. Commandes  
Les commandes sont effectuées directement sur le site. L’Acheteur doit :  
1. Ajouter les produits souhaités au panier.  
2. Remplir les informations de livraison et de facturation.  
3. Accepter les présentes CGV.  
4. Procéder au paiement via les moyens disponibles sur le site.  

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de non-paiement, de litige existant ou de stock indisponible.  

4. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA. Les frais de livraison sont calculés et affichés avant validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.  

5. Paiement  
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via :  
- Carte bancaire  
- PayPal  
- Autres moyens proposés sur le site  

La commande sera traitée dès confirmation du paiement.  

6. Livraison  
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par l’Acheteur.  
- Délai d’expédition : [Préciser délai moyen, par ex. 3-5 jours ouvrés].  

Les frais de livraison sont à la charge de l’Acheteur sauf mention contraire. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards ou pertes dus au transporteur.  

7. Droit de rétractation 
Conformément à la législation en vigueur, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.  

Exceptions :
- Les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure ne peuvent être retournés.  
- Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.  

Pour exercer ce droit, l’Acheteur doit contacter le Vendeur à [Adresse e-mail] et retourner les produits dans leur état d’origine.  

8. Garanties 
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de problème, l’Acheteur est invité à contacter le Vendeur pour trouver une solution amiable.  

9. Propriété intellectuelle
Tous les textes, images et designs présents sur le site sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction, partielle ou totale, est interdite sans autorisation préalable.  

10. Protection des données
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Elles ne seront jamais partagées avec des tiers sans consentement préalable. Conformément au RGPD, l’Acheteur peut demander la modification ou la suppression de ses données personnelles en contactant le Vendeur à [Adresse e-mail].  

11. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.  

12. Contact
Pour toute question, l’Acheteur peut contacter le Vendeur via :  
- **E-mail :** [Adresse e-mail]  
- **Téléphone :** [Numéro de téléphone, si disponible]